نوع مقاله : مقاله پژوهشی
نویسنده
استادیار ،گروه حقوق خصوصی دانشکده حقوق و علوم سیاسی دانشگاه علامه طباطبائی، تهران، ایران
چکیده
ممکن است دو یا چند دعوا در یک مرجع یا چند مرجع که دارای صلاحیت هستند، در حال رسیدگی و این پرونده‌ها با یکدیگر مرتبط باشند. در این حالت صرفه‌جویی در هزینه‌های اجتماعی و اقتصادی دعوا، جلوگیری از صدور آرای متعارض و به‌طور کلی قضاوت و ادارة شایستة جریان دادرسی ایجاب می‌کند که این پرونده‌ها با یکدیگر ادغام یا تجمیع شوند. در این‌صورت اصحاب دعوا حق و حتی تکلیف دارند که ایراد امر مرتبط را مطرح کنند. از آن‌رو که به باور نگارنده ایراد امر مرتبط جزء ایرادهای دارای ویژگی نظم عمومی است دادگاه نیز می‌تواند راساً چنین ایرادی را مطرح کند و از همین‌رو نیز مهلت طرح آن تنها تا پایان جلسه نخست دادرسی نیست. در فرانسه نیازی نیست که ایراد امر مرتبط هم‌زمان یا پیش از دفاع ماهوی یا ایراد عدم پذیرش دعوا طرح شود. به‌نظر می‌رسد که در صورت وجود پرونده‌های مرتبط در مراجع با درجه عالی و تالی در ایران نیز همچون فرانسه، این ایراد به نفع مرجع عالی قابل طرح است. این امر هرچند خلاف اصل دودرجه‌ای بودن رسیدگی است، اما به جهت وابستگی آیینی دعواهای مرتبط و در راستای اصل ادارة شایسته جریان دادرسی، در نهایت قضاوت شایسته را تأمین می‌کند. قانون آیین دادرسی مدنی ایران در مورد قابلیت شکایت از ایرادِ نپذیرفتن امرِ مرتبط، دارای کاستی است، اما در فرانسه این ایراد همانند قرارِ نبودِ صلاحیت، قابل شکایت است
کلیدواژه‌ها
موضوعات
عنوان مقاله [English]
L’exception de connexité en procédure civile de l'Iran et de la France
نویسنده [English]
- Badie Fathi
Assistant Professor of Faculty of Law and Political Sciences of Allameh Tabatabai University,Tehran,Iran
چکیده [English]
Il est possible que deux ou plusieurs affaires connexes devant deux juridictions distinctes et egalement competentes est en train d’etre instruit et en ce cas il exige que ces affaires mettent ensemble, envisagant ces rasions: la réduction des coûts sociaux et économiques, de permetre au juge de connaître correctement le problème et de résoudre tous les aspects du litige plus rapidement, la bonne administration de la justice, la prévention des jugements contradictoires et l'intérêt d'une bonne justice de les faire instruire et juger ensemble. Dans ce cas, le demandeur et le défendeur ont le droit et même l'obligation de soulever de Exception de connexité Selon l'article 103 de la loi de procédure civile d'Iran approuvée le 9 avril 2000 après JC. L’exception de connexité peut être soulevée devant les deux juridictions .Les systèmes de procédure civile de l'Iran et de la France sont similaires à cet égard,, mais il existe également des différences : par exemple, si L’exception de connexité est acceptée, les affaires connexes devraient-elles être renvoyées devant le premier tribunal ou le deuxième tribunal ? Il est nécessaire d'avoir un lien entre les affaires dans la procédure civile iranienne et française. Le lien peut être un lien simple,un lien suffisant et un lien complet(l’indivisibilité des pretentions). Il semble qu'un lien simple ne puisse pas de se dessaisir et de renvoyer de l'affaire, mais un lien suffisant et un lien complète peuvent de se dessaisir et de renvoyer de l’affaire. Parce que dans ce cas il existe entre les litiges un lien tel qu'il soit de l'intérêt d'une bonne justice de les faire instruire ou juger ensemble.En Iran L’exception de connexité a caractéristique de l’ordre public Donc Le juge peut, d'office, ordonner la jonction de plusieurs instances pendantes devant lui Mais en France Il résulte des articles 101 et 103 Code de procédure civile que le renvoi pour connexité doit être demandé par les parties. On admet que le juge ne peut relever d’office l’existence d’une connexité entre deux affaires.L’exception de connexité peut être soulevée par l’une des parties, mais aussi par un tiers mis en cause ou intervenant volontairement au litige Et pour raisond'ordre public. Le délai de soulevée L’exception de connexité , contrairement à la règle stipulée à l'article 87 du Code de procédure civile, qui stipule que les exceptions doivent être soulevées avant la fin de la première audience, Elle peut être déposée devant la Cour d'appel et la Cour de cassation. Par consequent le délai pour soulevée L’exception de connexité n'est qu'à la fin de la première audience. En France, il y a toujours eu un scepticisme face aux exceptions à la tradition héritée du droit romain.Parce que les soulevée entraîne des retards dans les procédures et la justice. Selon cette tradition issue de la domination romaine in limine litis, à l'article 74 du Code de procédure civile, il est stipulé que Les exceptions doivent, à peine d'irrecevabilité, être soulevées simultanément et avant toute défense au fond ou fin de non-recevoir. Il en est ainsi alors même que les règles invoquées au soutien de l'exception seraient d'ordre public.La demande de communication de pièces ne constitue pas une cause d'irrecevabilité des exceptions. Les dispositions de l'alinéa premier ne font pas non plus obstacle à l'application des articles 103, 111, 112 et 118. Il est précisé à l'article 103 que L'exception de connexité peut être proposée en tout état de cause, sauf à être écartée si elle a été soulevée tardivement dans une intention dilatoire.Ce qui est dit à l'article 103 » sauf à être écartée si elle a été soulevée tardivement dans une intention dilatoire.«peut être critique est critiquable. , Parce que l'objectif principal L’exception de connexité est la prévention des jugements contradictoires et avec cette déclaration, cet objectif est violé.en France Les recours contre les décisions rendues sur la connexité par les juridictions du premier degré sont formés et jugés comme en matière d'exception d'incompétence.En cas de recours multiples, la décision appartient à la cour d'appel la première saisie qui, si elle fait droit à l'exception, attribue l'affaire à celle des juridictions qui, selon les circonstances, paraît la mieux placée pour en connaître. Mais en Iran Les les decisions Concernant L’exception de connexité ne sont sujettes à aucun recours. Il s’agit d’une faille dans la loi et il est suggéré de la modifier. le fait de ne pas pouvoir porter plainte dans ce domaine est l'un des défauts de la loi sur la procédure civile, et il est suggéré que la loi soit amendée.Lorsque les juridictions saisies ne sont pas de même degré, l'exception de connexité ne peut être soulevée que devant la juridiction du degré inférieur. Bien que cela soit contraire au principe Double degré de jurisdiction. Les tribunaux français ont rarement accepté la connexité international Mais en Iran, selon l’article 971 du Code civil, cela n’est pas acceptable.
کلیدواژه‌ها [English]
- Lien complet
- lien Suffisant
- L’exception de connexité
- La bonne Administration de la Justice
)